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Le vehicule a t il ete accidente.
Contrat de vente voiture particulier. Contrat de vente a ete conclu le present contrat de vente. Declare vendre ce jour une voiture doccasion dans letat ou elle se trouve et se comporte qui est bien connu de lacheteur. Ce document est un contrat qui permet au proprietaire particulier ou non dun vehicule doccasion de revendre celui ci. Ce modele sapplique seulement a une transaction entre particuliers et non entre consommateur et commer cant.
Le vehicule en question peut etre de tout type. Oui non defauts releves. Le vehicule est vendu dans letat dans lequel il se trouve. Vin no didentication no du chassis.
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